ORDRE DU JOUR :
- 2023-31 : Acquisition de 5 reliquats de terrains en devant des façades, ruelle de la Place St Laurent
- 2023-32 : Programme voirie 2023 : autorisation de signature des marchés
- 2023-33 : Dossier SyDEV : remplacement d’un luminaire encastré à la Coulée Verte
- 2023-34 : Participation de la commune au Comité des Oeuvres Sociale (C.O.S.) des Herbiers
- 2023-35 : Avenant n°1 au Plan Unique de Santé Social (PLUSS)
- 2023-36 : Programme voirie 2023 : convention de mise à disposition d’un agent de la Ville des Herbiers
- 2023-37 : Programme voirie 2023 : convention de mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes du Pays des Herbiers
- 2023-38 : Décision modificative au budget principal : nécessité de crédits relatifs à un remboursement de taxe d’aménagement et au versement de la subvention au Bar associatif
- 2023-39 : Reprise du solde de l’association « Foyer Rural » suite à sa clôture – modification de la délibération du 16 juin 2023
