ORDRE du JOUR – CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 6 octobre 2023 à 19h00 dans la salle du conseil de la Mairie.
Séance ouverte au public.

06 octobre 2023

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Horaires : de 19h00 à 21h00

Lieu : Mairie - 28 rue de la Promenade - 85500 Beaurepaire

Téléphone :02 51 91 02 24


ORDRE DU JOUR :

  • 2023-40 : Construction d’un bar – halle Place Saint Laurent : autorisation de signature des marchés avant l’engagement de la procédure de passation
  • 2023-41 : Création d’un service en gestion hors taxe sur le budget principal concernant la construction, la gestion et la location du Bar-tabac, Place Saint Laurent
  • 2023-42 : Garanties d’emprunts concernant la construction de 8 logements réalisés par « Vendée Logement esh » dans le lotissement « La Clé des Chants 3 »
  • 2023-43 : Cession d’un délaissé de terrain de voirie déclassé à la Souchais à la Communauté de Communes du Pays des Herbiers
  • 2023-44 : Cession d’une portion de la voie communale 307 à la Souchais à la Communauté de Communes du Pays des Herbiers
  • 2023-45 : Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté de Communes du Pays des Herbiers concernant les exercices 2017 et suivants
  • 2023-46 : Dénomination d’une nouvelle impasse à partir de la rue du 11 novembre 1918
  • 2023-47 : Augmentation du temps de travail d’un agent communal chargé du Foyer Rural et de l’entretien de l’école Le Petit Prince
  • 2023-48 : Mise en place d’un tarif de multisports adultes et adaptation de la régie de recettes pour encaissement
  • 2023-49 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

Localisation