ORDRE du JOUR – CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 8 décembre 2023 à 20h00 dans la salle du conseil de la Mairie.
Séance ouverte au public.

08 décembre 2023

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Horaires : de 20h00 à 22h00

Lieu : Mairie - 28 rue de la Promenade - 85500 Beaurepaire

Téléphone :02 51 91 02 24


ORDRE DU JOUR :

  • 2023-58 : Dossiers SyDEV : effacement de réseau et éclairage public rue de la Prée
  • 2023-59 : Restauration du clocher de l’Eglise : autorisation de signature des marchés avant l’engagement de la procédure de passation
  • 2023-60 : Restauration du clocher de l’Eglise : demandes de subvention auprès du Département, de la Région et soumission d’un projet de collecte de dons auprès de la Fondation du Patrimoine
  • 2023-61 : Augmentation du temps de travail d’un agent d’entretien et responsable des états des lieux du Foyer Rural
  • 2023-62 : Création d’un poste à temps non complet d’agent d’entretien des bâtiments et de surveillance de la pause méridienne
  • 2023-63 : Modification de la convention définissant la prestation paie (avec le Centre de Gestion de la Vendée) notamment pour intégrer les évolutions liées à la DSN
  • 2023-64 : Modification de la délibération 2022-34 d’acquisition d’un angle de parcelle à l’intersection entre la rue de la Maine et l’impasse de la Maine
  • 2023-65 : Aménagement du lotissement communal Les Douves : autorisation de signature d’une demande de permis d’aménager
  • 2023-66 : Ouverture de crédits avant le vote du budget 2024
  • 2023-67 : Présentation du rapport d’activité 2022 de la Communauté de Communes du Pays des Herbiers
  • 2023-68 : Attribution de la subvention annuelle à l’accueil de loisirs O’Centre

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