ORDRE du JOUR – CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira Jeudi 28 Avril 2022 à 20h00 dans la salle de la Mairie
Séance ouverte au public

28 avril 2022

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Horaires : de 20h00 à 22h00


ORDRE DU JOUR :

  • 2022-23 : Modification des commissions municipales, suite à la démission d’un Adjoint au Maire
  • 2022-24 : Modification de la représentation auprès du Comité territorial de l’énergie, suite à la    démission d’un Adjoint au Maire
  • 2022-25 : Modification de la représentation auprès de l’Agence de services aux collectivités, suite à la démission d’un Adjoint au Maire
  • 2022-26 : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement de l’Ecole « Le Petit Prince »
  • 2022-27 : Convention de forfait communal du contrat d’association : attribution du montant à l’OGEC
  • 2022-28 : Modification de la délibération 2022-12 concernant les travaux SyDEV d’extension de l’éclairage public, rue de la Maine
  • 2022-29 : Liste préparatoire au jury d’assises 2023
  • 2022-30 : Convention Vendée Eau relative à la pose d’une borne de puisage