ORDRE DU JOUR :
- 2022-31 : PLUiH : arrêt du projet en Conseil Municipal
- 2022-32 : Avis du Conseil Municipal sur l’Enquête Publique en cours relative à la demande d’autorisation environnementale portant sur l’extension de la ZAC de la Souchais
- 2022-33 : Attribution d’un fonds de concours par la Communauté de Communes du pays des Herbiers concernant l’entretien des voiries
- 2022-34 : Acquisition d’un angle de parcelle à l’intersection entre la rue de la Maine et l’impasse de la Maine
- 2022-35 : Budget lotissement « Les Douves » : souscription d’un emprunt de 400 000 € pour paiement des travaux avant la vente des lots
- 2022-36 : Adhésion à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) auprès du Centre de Gestion
- 2022-37 : Création d’un poste d’adjoint d’animation ou d’animateur (en relation avec le départ de l’actuel adjoint d’animation)
- 2022-38 : Détermination du prix des camps d’été
- 2022-39 : Remboursement à l’OGEC de l’Ecole « St Joseph – Le Brandon » des frais de scolarité de deux élèves en classe ULIS domiciliés à Beaurepaire
- 2022-40 : Convention Vendée Eau relative à la pose d’une borne de puisage