ORDRE du JOUR – CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira jeudi 8 décembre 2022 à 19h00 dans la salle des conseils de la Mairie -
Séance ouverte au public.

08 décembre 2022

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Horaires : de 19h00 à 20h30

Lieu : Mairie de Beaurepaire

Adresse :28 Rue de la Promenade, 85500 Beaurepaire


ORDRE DU JOUR :

  •  2022-64 : Convention de prestation de services 2023 avec la Communauté de communes du Pays des Herbiers
  • 2022-65 : Approbation du procès-verbal de mise a disposition, auprès de la communauté de communes du Pays des Herbiers, des biens nécessaires a l’exercice de la compétence « action en faveur de la promotion de la lecture par la création, la gestion, l’animation des bibliothèques et médiathèques
  • 2022-66 : Approbation du procès-verbal de mise a disposition, auprès de la communauté de communes du Pays des Herbiers, des biens nécessaires a l’exercice de la compétence « création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire
  • 2022-67 : Approbation du transfert a la communauté de communes du Pays des Herbiers, du patrimoine « éclairage public des zones d’activités »
  • 2022-68 : Rue de la Maine : travaux temporairement interdits suite à la réfection de la voirie
  • 2022-69 : Rémunération des agents recenseurs
  • 2022-70 : Surveillance de la pause méridienne : création d’un emploi
  • 2022-71 : Ouverture de crédits avant le vote du budget 2023

 

 

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